Mentions Légales

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1. Éditeur du site
Le présent site web, accessible à l’adresse : https://oceames.fr/ est édité par :
Nom / Raison Sociale : Martial MARTIN – Les Océâmes
Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
Siège social : 12 Rue Rémy AVIT – Bâtiment J – Appartement 12 – 17000 LA ROCHELLE
SIRET : 82333552600021 – TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication : Martial MARTIN
Contact : Pour nous contacter par téléphone ou par email, merci de vous rendre sur notre
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2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : PlanetHoster
Adresse : Le site est hébergé par PlanetHoster, dont le siège social est situé au 4416 Louis-B.-Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada. Antenne française : Paris (75). Site internet : www.planethoster.com.

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, sons, photos, icônes) est la propriété exclusive de Les Océâmes, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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4. Limitation de responsabilité
Les Océâmes s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations mises à disposition. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

  • Nom : Martial MARTIN
  • Forme juridique : Micro entreprise